Mentions Légales

Dernière mise à jour : novembre 2025

1. Éditeur du Site

Site : Alsace Enseignes (alsace-enseignes.fr)

Nom : Alsace Enseignes

Forme juridique : SARL

Adresse : 11 Rue principale, 67290 HINSBOURG, France

Email : Contact@alsace-enseignes.fr

Téléphone : 06.31.32.37.46

Responsable : Philippe Osswald

Conception et Développement :

Prestataire : Alsace-Design

Nom : WEYDMANN JOËL

Statut : Auto-entrepreneur / Micro-entreprise

SIRET : 89538572200015

Code APE : 74.10Z

Adresse : 1 rue de la laiterie, 67290 HINSBOURG, France

Email : contact@alsace-design.fr

Téléphone : 07.69.78.07.50

2. Hébergeur

Hébergeur du site : O2Switch

Raison sociale : SAS O2Switch

Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France

Téléphone : 04.44.44.60.40

Site web : www.o2switch.fr

3. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, illustrations) sont la propriété exclusive d'Alsace Enseignes ou utilisés avec autorisation. Toute reproduction, représentation ou adaptation, en tout ou partie, est interdite sans l'autorisation préalable écrite de la Société, sauf pour les besoins de consultation et sous réserve du respect du droit d'auteur.

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  • De violer les droits de propriété intellectuelle
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  • De tenter d'accéder à des zones non autorisées du site
  • D'utiliser le site à des fins commerciales non autorisées

5. Responsabilité

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10. Droit Applicable

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11. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter :

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11 Rue principale, 67290 HINSBOURG

Email : Contact@alsace-enseignes.fr

Tél : 06.31.32.37.46